Commune d’Uchizy
  • Notre commune
    Contacts Actualités Guide des démarches Comptes rendus séances conseil Plan/Accès
  • Mairie
    Conseil municipal Intercommunalité Actes d'état-civil Publicité des actes réglementaires
  • Vie municipale
    Urbanisme Travaux et projets communaux Entreprises et commerces Bulletin municipal Cadastre Notre environnement Eau, assainissement, déchets
  • Découvrir la commune
    Patrimoine bâti Patrimoine naturel Hébergement Restauration Marché hebdomadaire
  • Enfance-Jeunesse
    Ecoles Maison d’assistantes maternelles Restaurant scolaire
  • Vie associative
    Associations
  • Culture
    Prochains spectacles Bibliothèque

Guide des démarches

Accueil / Notre commune / Guide des démarches

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Contacts

Commune d’Uchizy

37 rue Neuve de la Brèche

71700 Uchizy - FRANCE

+33 3 85 40 50 20

Contact par formulaire

Liens

Association Nationale des Élus de la Vigne et du Vin Département de Saône-et-Loire Préfecture de Saône-et-Loire Région Bourgogne Franche Comté Communauté de communes Mâconnais-Tournugeois

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contacter la commune

A propos de vous


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes